avis du cnoss
24/03/2010 00:00:00 -
Sans surprise, le Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Cnoss) du 17 mars a émis ...... Sans surprise, le Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Cnoss) du 17 mars a émis un avis négatif (à l'unanimité moins une abstention) sur le projet de décret relatif à
27/09/2018 09:30:54 -
Les besoins et les priorités retracés, notamment, dans les schémas, outils de planification, et prog...... de l’organisation sanitaire et sociale (CNOSS) : celle-ci se réunit au moins une fois par an en vue d’évaluer les besoins sociaux et médico-sociaux et d’analyser leur évolution et de proposer des priorités
03/04/2013 00:00:00 -
Les maisons de retraite ouvrent donc le bal. Deux premiers référentiels de certification (Qualicert...... de leur évaluation externe. Suite à l’avis favorable du Cnoss, les deux arrêtés de reconnaissance seront bientôt publiés, indique la DGCS. É charge pour les établissements concernés de fournir à l'organisme habilité
02/06/2010 00:00:00 -
Le 17 mai, le Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Cnoss) a donné son aval à plu...... Le 17 mai, le Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (Cnoss) a donné son aval à plusieurs textes concernant l'organisation des soins dans les établissements d'hébergement
05/09/2012 00:00:00 -
L’article 9 de la convention type entre les centres d’accueil de demandeurs d’asile et l’État, qui c...... [Cada], sont définies par décret après avis de la section sociale du Comité national de l’organisation sanitaire et sociale [Cnoss] […], que le premier alinéa de l’article 9 de la convention-type
22/04/2010 00:00:00 -
Nouveau rebondissement dans le feuilleton de la réforme de la tarification des établissements pour ...... sanitaire et sociale (Cnoss) rendait un avis négatif sur le projet de décret (qui instaure une tarification à la ressource dans les Ehpad et modifie la procédure budgétaire des structures médico-sociales
07/03/2013 00:00:00 -
Pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées (Ehpa), l'équivalence partielle entre le...... Qualicert RE/UPA/04 (Ehpad) et Afnor NF386 (Ehpa) est en passe d’être validée, indique la DGCS. Deux projets d’arrêté ont reçu les avis favorables du Cnoss, les 23 janvier et 27 février derniers. Satisfaction
27/09/2018 09:30:54 -
Trois ans et demi avant la loi du 30 juin 1975 sur les institutions sociales et médico-sociales, la ...... sa demande d’autorisation, et le comité régional de l’organisation sanitaire et sociale (CROSS) ou le Comité national d’organisation sanitaire et sociale (CNOSS) étaient amenés à donner un avis sur le projet
27/09/2018 09:30:54 -
Schéma nationalUn schéma national est établi par les ministres chargés des Personnes âgées et des Pe......) lorsqu’il entre dans son champ de compétences (actions en faveur des personnes âgées dépendantes et personnes handicapées) et après avis du Comité national de l’organisation sanitaire et sociale (CNOSS
04/04/2012 00:00:00 -
Avis de tempête dans les relations entre les représentants du secteur des établissements pour perso...... Avis de tempête dans les relations entre les représentants du secteur des établissements pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et les pouvoirs publics. Dernier sujet de tension en date